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| Avec indemnité journalière 1) Garantie de base : individuelle accidents a. Définition de la garantie : «La Suisse» Assurances vous verse un capital en cas de décès ou d’invalidité suite à un accident. Sous réserve des cas exclus mentionnés au contrat, vous êtes couvert pour tous les accidents survenant au cours de votre vie professionnelle ou privée (y compris lors de la pratique de sport ou de la circulation – sauf si vous êtes conducteur ou passager d’un véhicule à deux roues d’une cylindrée supérieure à 125 cm3). Le capital garanti dépend de l’option que vous avez retenue. b. Comment serez-vous indemnisé ? En cas d’invalidité, le capital versé est égal au capital garanti multiplié par le taux d’invalidité apprécié après expertise par notre médecin-conseil selon un barème en fonction de votre spécialité qui peut vous être communiqué. (ex. un index droit 100 % gauche 100 % surdité totale 100 % etc ...) Notre contrat ne comporte pas de franchise. c. Barème d’invalidité Le taux d’invalidité est apprécié selon le barème fonctionnel indicatif des incapacités en droit commun diffusé par la revue « Le Concours Médical », sauf en ce qui concerne les atteintes aux membres supérieurs pour lesquelles le barème s’applique. Options proposés Capital garanti en cas de :
•Indemnités journalières en cas d’arrêt de travail résultant d’un accident Nous garantissons le paiement d’une indemnité journalière en cas d’arrêt total de travail médicalement constaté résultant d’un accident. Comment serez-vous indemnisé ? L’indemnité journalière est versée à compter du : - 8ème jour d’arrêt de travail (en cas d’accident), -1er jour d’arrêt de travail (en cas d’hospitalisation), et jusqu’à la consolidation ou la guérison médicalement constatée et au maximum durant 365 jours. L’indemnité journalière cesse d’être versée à la date d’arrêt définitif de votre activité professionnelle. Vous devrez, en outre, pour bénéficier du versement de l’indemnité, présenter des justificatifs prouvant la perte de vos revenus. Montant de
l’indemnité journalière |
